Marque enregistrée - Marque en vigueur

100% Sans
ROLET JARBIN, SCEA

Numéro de dépôt :
4273703
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2026
100% Sans de ROLET JARBIN

Présentation de la marque 100% Sans

Déposée le 20 mai 2016 par ROLET JARBINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 100% Sans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est ROLET JARBINTODO domicilié(e) Lieu-dit BOURDICOTTE - 33790 - CAZAUGITAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 233 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Pellerin Myriam domicilié(e) 16 Rue de l'église - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France.

La marque 100% Sans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% Sans arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

ROLET JARBIN a également déposé les autres marques suivantes : Bio Full , Le K Malbec , Château Bourdicotte Terres Rouges , La Cabane Des Amoureux , PILLARDOT , Château VIEUX COUTELIN , Terre Amoureuse , Parasol Rosé


ROLET JARBIN, SCEA - Lieu-dit BOURDICOTTE - 33790 - CAZAUGITAT - France - SIREN 329233936


Mme Pellerin Myriam - 16 Rue de l'église - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 21 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780955 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.